Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE CAFE ROASTED WITH GOODNESS
TERRES DE CAFE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4262807
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2026
TERRES DE CAFE ROASTED WITH GOODNESS de TERRES DE CAFE

Présentation de la marque TERRES DE CAFE ROASTED WITH GOODNESS

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES DE CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE CAFE ROASTED WITH GOODNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES DE CAFE domicilié(e) 32 rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 786 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRES DE CAFE ROASTED WITH GOODNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE CAFE ROASTED WITH GOODNESS arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

TERRES DE CAFE a également déposé les autres marques suivantes : Terres de café


TERRES DE CAFE, Société par actions simplifiée - 32 rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France - SIREN 509786216


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673177 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Ustensiles et récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; verres (récipients), flacons ; vaisselle en verre, plateaux non en métaux précieux ; services à thé et à café non en matières précieuses ; tasses [mugs] et bols à café ou à thé ; moulins à café non électriques ; cafetières non électriques ; récipients pour boissons ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients isothermes pour aliments ou boissons ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements de sport (autres que pour la plongée) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Plats préparés ou cuisinés principalement a base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; yaourts ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés ou cuisinés principalement à base de céréales, de pâtes ou de riz ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; tourtes, tartes salées ou sucrées ; biscuits sucrés ou salés ; viennoiseries ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons diététiques et de régimes non à usage médical (boissons isotoniques) ; boissons stimulantes et énergisantes (boissons isotoniques), boissons à base d'extraits végétaux ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, champagnes, liqueurs ;

Services de restauration, de restaurant, de traiteurs, de bars, de cafés, de cafétérias ; cafés-restaurant ; restaurants à service rapide et permanent.